Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCELIN LITIÈRE VÉGÉTALE BIODÉGRADABLE POUR ANIMAUX.
LAMERANT Philippe

Numéro de dépôt :
97682336
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2007

Présentation de la marque FRANCELIN LITIÈRE VÉGÉTALE BIODÉGRADABLE POUR ANIMAUX.

Déposée le 11 juin 1997 par LAMERANT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCELIN LITIÈRE VÉGÉTALE BIODÉGRADABLE POUR ANIMAUX. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est LAMERANT Philippe, domicilié(e) Le Bosc Fortier, 27110 LE TRONCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe LAMERANT - France.

La marque FRANCELIN LITIÈRE VÉGÉTALE BIODÉGRADABLE POUR ANIMAUX. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELIN LITIÈRE VÉGÉTALE BIODÉGRADABLE POUR ANIMAUX. est expirée depuis le 11 juin 2007.

LAMERANT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : JARDICHANVRE , ECOLIN LITIERE VEGETALE BIODEGRADABLE POUR ANIMAUX. , isolin , HORTICHANVRE , LINAPAILLE , FEELIN , EQUIHEMP , ROYAL STRAW , TECHNILIN , HORTILIN


LAMERANT Philippe - Le Bosc Fortier, 27110 LE TRONCQ - France


Philippe LAMERANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Produits pour absorber, arroser et lier la poussière Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) graines (semences), plantes et fleurs naturelles.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.